Conditions générales

Les conditions générales détaillées ci-dessous, régissent les relations contractuelles entre Oxito et le client, elles ont pour objet l'hébergement de site Internet à titre onéreux par Oxito. Oxito se donne le droit de les modifier à tout moment, néanmoins le client en sera prévenu par courrier électronique et pourra éventuellement résilier son hébergement, sans pour autant pouvoir demander une quelconque indemnité.

Offre d'hébergement

  • Oxito ne fournira de support que sur les options offertes pour l'offre choisie. Oxito ne propose pas de solution sur mesure, il n'est pas possible de demander des options qui ne sont pas inclues dans l'offre choisie. Le client a néanmoins la possibilité de changer d'offre, pour une offre supérieure, à tout moment.
  • La messagerie n'est pas soumise à un quota d'espace disque, cela signifie que le nombre d'email que vous recevriez est illimité. Néanmoins, les emails stockés dans les dossiers "Eléments supprimés" et "Indésirables" (accessibles sur le Webmail ou en IMAP) sont supprimés après 15 jours. La taille maximum autorisée par message électronique est de 20 Mo.
  • Le trafic par site web n'est pas limité pour les offres PREMIUM, EVO et CLASSIC, il est limité à 1 Gigaoctets par mois pour l'offre MINI. En cas de dépassement le comptesera bloqué. Par trafic illimité, Oxito entend que le nombre de visiteurs, hits, pages vues, requêtes sur votre site est illimité. La bande passante (débit) est garantie à 1024 Kb/s par site.
  • L'accès à la base de données MySQL ne pourra se faire qu'au moyen du nom de serveur "localhost", c'est à dire exclusivement depuis le serveur web lui-même. Aucun accès depuis l'extérieur ne sera possible. Les connexions persistantes ne sont pas autorisées.
  • Les fichiers log sont effacés périodiquement, il est donc recommandé aux clients qui désirent garder un historique de leur log de les télécharger régulièrement.
  • L'utilisation de scripts CGI (Perl, PHP ou autre) doit rester dans une mesure acceptable quant à la configuration des serveurs. Tous les scripts (PHP, Perl, HTML, ...) hébergés sur des serveurs Oxito ne peuvent être exploités uniquement sur le site du propriétaire.
  • L'espace disque mis à disposition ne doit être utilisé que pour publier des informations sur Internet (aucun backup/sauvegarde/archivage de données privées ou professionnelles ne sera toléré).
  • Il est strictement interdit d'appeler des scripts ou des pages sur l'espace mis à disposition depuis des bots IRC (pour stocker une liste d'utilisateurs connectés par exemple).
  • Le client est responsable de mettre à jour ses scripts et ses applications (forum, CMS et autres). Il doit toujours utiliser la dernière version de l'application (forum phpBB, PHP-Nuke, Mambo, autres). En cas de problèmes dus à une version antérieure à la version la plus actuelle, Oxito n'est pas responsable.
  • Le règlement de l'abonnement d'hébergement, signifie l'acceptation des présentes Conditions Générales.
  • Les fichiers audios et vidéos présents sur le compte d'hébergement ne sont pas sauvegardés lors des backups.

Maintenance du site

La conception du site et sa maintenance sont de la responsabilité du client. Aucun support ne sera donné quant aux problèmes de conception ou problèmes liés à l'installation de scripts CGI ou PHP. Seuls les problèmes techniques provenant de nos serveurs et de nos installations seront étudiés et résolus. Oxito n'est pas responsable de la perte ou de la détérioration des fichiers par le client. Il est donc fortement recommandé que le client fasse des sauvegardes de son site qui ne soit pas gardées sur le serveur lui-même.

Durée du contrat

L'hébergement est conclu pour une durée minimale ferme d'une année (365 jours), jour pour jour, à compter de la date d'ouverture de l'hébergement.

Le client s'engage à maintenir une adresse électronique de contact (email) fonctionnelle et relevée régulièrement. Oxito met à la disposition du client une console d'administration électronique permettant de gérer ces informations, disponible à l'adresse my.oxito.com. Oxito effectuera toutes les communications importantes par l'intermédiaire exclusif de cette adresse électronique.

Paiement

Le paiement s'effectue par carte de crédit, par virement bancaire*, par transfert de monnaie Western Union*, par chèque ou par bulletin de versement (uniquement depuis la Suisse). Le paiement doit être effectué avant l'ouverture du site. Après paiement, une facture pourra être téléchargée et imprimée depuis la console d'administration.

* Les frais bancaires supplémentaires sont à la charge du client, tout comme les frais dû à Western Union.

Renouvellement

Une invitation par e-mail à renouveler l'hébergement parviendra au client 1 mois avant l'échéance de son hébergement. Un rappel par e-mail sera renvoyé 15 jours, 7 jours et 2 jours avant l'échéance de l'hébergement. Si au terme de la durée d'hébergement aucun paiement nous ait parvenu le compte sera bloqué et un dernier e-mail parviendra au client. Si 10 jours après l'échéance de l'hébergement, le client n'a toujours pas effectué le paiement, le compte sera détruit, sans aucune revendication ou demande de dédommagement possible de la part du client.

Annulation

Un client pourra annuler son compte à tout moment ou à la fin de sa durée d'hébergement depuis la console d'administration. Son compte sera ensuite fermé et détruit dans les 24 heures ouvrables. Si le client annule son hébergement avant le terme de son contrat, aucun remboursement ne pourra être demandé.

Nom de domaine

La redevance annuelle des noms de domaine est à la charge du client.

Le client a la possibilité de commander son nom de domaine auprès d'Oxito lors de sa commande. Oxito vend les noms de domaine ayant les extensions suivantes : .com, .net, .org, .info, .biz, .fr, .ch, .li, .re, .be et .eu au prix de 15 euros TTC par an. Pour les autres extensions, le CLIENT devra faire les démarches d'acquisition par lui-même.

Si le nom de domaine n'a pas été commandé auprès d'Oxito, l'administration du nom de domaine est de la responsabilité du client. Par administration, nous entendons, l'activation ou le transfert d'un nom de domaine, c'est-à-dire, l'inscription des DNS d'Oxito afin que le nom de domaine pointe sur nos serveurs. Seul le propriétaire du nom de domaine est habilité à administrer son nom de domaine. Oxito ne saurait être tenu pour responsable de l'impossibilité de transférer un nom de domaine ou des délais en résultant, cette impossibilité n'invalidant pas systématiquement le contrat d'hébergement.

Transfert du registrar de noms de domaine

Par transfert du registrar d'un nom de domaine, on entendra non pas le transfert de la propriété effective du droit d'usage, mais le transfert du registrar. Le client affirme être propriétaire de ce droit d'usage lorsqu'il demande le transfert du registrar d'un nom de domaine. Oxito effectuera les formalités nécessaires et/ou guidera le client dans l'accomplissement de ces formalités. Néanmoins, le client déclare avoir été averti que seule la personne nommée comme contact administratif pour ce domaine peut valider ce transfert. Oxito ne saurait être tenu pour responsable dans l'impossibilité de transférer ce nom de domaine ou des délais en résultant, cette impossibilité n'invalidant pas systématiquement le contrat d'hébergement. Oxito n'est donc tenu à cet effet que d'une obligation de moyens.

Revendeurs

La revente de notre hébergement est autorisée, pour bénéficier des conditions avantageuses des revendeurs, le CLIENT devra signer un contrat de revente avec Oxito.

Activités prohibées

Il est contraire à la ligne de conduite d'Oxito que l'utilisateur de l'hébergement effectue ou participe directement ou indirectement à l'une des activités suivantes, par le biais d'Oxito. Tout écart par rapport à ces règles entraînerait automatiquement et sans préavis la fermeture du compte du client, sans dédommagement possible pour celui-ci :

  • Envoyer des courriers électroniques en masse à des personnes qui n'en ont pas fait la demande (spamming).
  • Le client est tenu d'entretenir des relations courtoises avec Oxito, les collaborateurs d'Oxito, les partenaires d'Oxito ainsi qu'avec les autres clients d'Oxito.
  • Ne pas respecter les droits d'auteur, notamment sur les MP3.
  • Entreprendre toute autre activité qui viole la loi et menace l'intégrité d'un système informatisé ou viole les règles de conduite généralement acceptées sur Internet.
  • Pénétrer ou tenter de pénétrer de manière non-autorisée dans un système informatique.
  • Utiliser excessivement des ressources CPU, ceci comprend notamment, mais pas exclusivement, les connexions MySQL et/ou certains scripts CGI. Toute utilisation qui provoquerait une perturbation technique des infrastructures d'Oxito, ou des sites d'autres clients se verrait être interdite, et en cas de récidive, le compte serait bloqué, et ceci que le client soit fautif ou pas.
  • Toute activité en relation avec le sexe, que cela soit des images, des articles à vendre, des forums, etc. est proscrite. Ne sont tolérés que les sites à caractère thérapeutique ne contenant pas d'images classées pour adulte.
  • Poster un message dans un ou plusieurs groupes de discussions (newsgroup, usenet, forum) avec un contenu sans rapport avec le thème de ces groupes.
  • Les échanges de mails entre le client et le support technique ou commercial sont strictement confidentiels. Il n'est donc pas autorisé de divulger les échanges de mails à des personnes tierces quelque soit la forme électronique ou non-électronique de diffusion.
  • L'utilisation de scripts CGI (Perl, PHP ou autre) doit rester dans une mesure acceptable quant à la configuration des serveurs. Tous les scripts (PHP, Perl, HTML, ...) hébergés sur des serveurs Oxito ne peuvent être exploités uniquement sur le site du propriétaire.
  • Il est strictement interdit de faire rediriger un autre nom de domaine directement sur l'adresse principale, sur un sous-répertoire ou sur un sous-domaine au moyen d'un organisme externe (comme ULimit par exemple).

Responsabilité d'Oxito

  • Oxito s'engage à fournir le meilleur service possible au client, mais Oxito ne pourra être tenu responsable des éventuels problèmes techniques indépendants de sa volonté, tel que notamment coupure, surcharge de ligne ou panne matérielle. En aucun cas, le client ne pourra se prévaloir de dommages ou indemnités résultant de problèmes techniques de quelque nature que ce soit.
  • Oxito décline toute responsabilité concernant les performances techniques du réseau Internet, ainsi que les performances techniques du fournisseur d'accès du client.
  • Si le site du client est totalement ou partiellement inutilisable, le client devra s'assurer préalablement que la panne ne provient pas de ses propres équipements matériels ou logiciels. Si tel n'est pas le cas, il avisera Oxito de la panne, en fournissant à son sujet des informations utiles et circonstanciées. En toute hypothèse, Oxito n'encourra aucune responsabilité tant qu'elle n'aura pas été informée de la panne.
  • Aucune donnée, et notamment adresse e-mail, fournie par le client lors de son inscription ou après ne sera divulguée, revendue ou partagée avec des sociétés tierses ou partenaires.
  • Oxito se réserve le droit de refuser et/ou résilier l'hébergement de pages estimées contraires à la moralité ou à la ligne de conduite recherchée par ce dernier, cela sans justification. D'autre part, si les pages hébergées devaient contenir des indications, propos ou n'importe quel élément contraire à la loi actuelle ou future, le client, en est seul et unique responsable devant les tribunaux. Le client s'engage à rembourser Oxito de tous les débours ou autres, sans exclusions, si par la faute des pages hébergées auprès de Oxito, Oxito devait être reconnu complice des actes illégaux du client. En effet, le client dispose d'une totale liberté quant à son espace web, dans la mesure où il est conforme aux lois et règlements. Il est notamment exclu de publier toute forme ou contenu associé directement ou indirectement :
    - à la pornographie
    - à la pédophilie
    - à des programmes piratés
    - à un caractère raciste
    - au format MP3 soumis à un copyright
    - à des activités illégales.
  • Oxito se réserve le droit, à tout moment et sans préavis, de bloquer l'accès à toute page web qu'il estimerait non conforme aux lois et qui véhiculerait de ce fait des informations illicites.
  • Oxito pourra être contacté directement par les titulaires de droits de propriété intellectuelle au cas où ces droits auraient été enfreints par des services en ligne offerts par le biais d'Oxito, afin que le document incriminé soit retiré ou son accès bloqué. Oxito examinera les réclamations.
  • Le fait qu'Oxito rende disponible des liens ne constitue aucunement une approbation ni une recommandation des sites associés à ces liens.
  • Le for juridique est à Lausanne/Suisse.